Louga : Les travailleurs de l’hôpital Amadou Sakhir Mbaye en sit-in pour réclamer la libération des sages-femmes arrêtées

Les travailleurs de l’hôpital Amadou Sakhir Mbaye de Louga ont observé un sit-in ce matin dans l’enceinte de l’hôpital pour dénoncer l’arrestation des sages-femmes  placées sous mandat de dépôt dans l’affaire Astou Sokhna décédée en couches à la maternité dudit hôpital. 
Ils ont décrété 72 heures de grève renouvelable pour exiger la libération immédiate des sages-femmes  arrêtées et la fermeture temporaire du service de la maternité. Ils ont par ailleurs réclamé la démission du ministre de la Santé et de l’action sociale Abdoulaye Diouf Sarr. 
« Nous exigeons la libération de toutes les sages-femmes car leur place n’est pas à la prison », a laissé entre docteur Souleymane Loucar, porte-parole de l’intersyndicale des travailleurs de l’hôpital Amadou Sakhir Mbaye de Louga.

Un couple présumé trafiquant de drogue encourt 10 ans de réclusion criminelle

Le représentant du Ministère public a requis, hier, contre le couple Modou Fall et Ramatoulaye Sambou une peine de réclusion criminelle de 10 ans. Ces derniers sont jugés pour des faits d’association de malfaiteurs et de trafic de drogue. Ils seront fixés sur leur sort le 03 mai prochain.

Le manque d’affection parentale, qui frappe les deux enfants du couple Fall, risque de persister si le juge de la Chambre criminelle applique les réquisitions du Ministère public. Ce dernier a requis, hier, une peine de réclusion criminelle de 10 ans à l’encontre des époux Modou Fall et Ramatoulaye Samb. Domicilié à la cité Millionnaire de Grand-Yoff, le couple est poursuivi pour des faits d’association de malfaiteurs et de trafic intérieur de drogue. Il comparaissait devant le juge de la Chambre criminelle de Dakar. En effet, Modou Fall et Ramatoulaye Sambou ont été arrêtés suite à une dénonciation anonyme.   Les renseignements, qui ont été portés à la connaissance des gendarmes, faisaient état d’un réseau de trafic de chanvre indien animé par le couple. Pour démanteler les présumés trafiquants, les agents enquêteurs les ont pris en filature. En effet, les flics se sont rendus à Grand Yoff, près de la maison des suspects, pour y mettre en place un dispositif de surveillance. C’est deux jours après, le 09 février 2020, vers les coups de 22 heures, qu’ils ont aperçu l’accusée Rokhaya Sambou sortir de sa maison avec en sa possession un sachet contenant du chanvre indien pesant environ un kilogramme. Elle allait à la rencontre de Pierre Gomis à qui elle a remis le sachet. C’est ainsi qu’ils ont, tous les deux, été arrêtés et conduits à l’unité d’enquête. Ce, après avoir procédé à une perquisition du domicile de la dame qui s’est soldée par la découverte de 200 kilogrammes de chanvre indien.

Ramatoulaye confie en premier qu’elle s’approvisionnait en chanvre indien en Casamance, avant de le vendre à Dakar

Déjà en cours de route, Ramatoulaye est passée aux aveux. Elle déclare s’adonner à la vente du produit prohibé et s’approvisionnait en Casamance. Ce, avant de revenir dans ses déclarations pour imputer la paternité de la drogue à son époux. À l’en croire, elle ne faisait que livrer la drogue que son mari lui chargeait de remettre à ses clients. Entendu à son tour, Pierre Gomis a reconnu avoir fait la commande du kilogramme de drogue saisi lors de leur arrestation, Rokhaya et lui. Selon lui, c’est le nommé Nar, sans autres précisions, qu’il a connu dans une cellule de garde-à-vue qui lui avait donné le numéro de Ramatoulaye.

N’ayant pas été trouvé chez lui au moment de l’interpellation de son épouse, Modou Fall, lui, s’était fondu dans la nature. C’est quelques jours après qu’il a été alpagué à Fatick. Entendu, Modou Fall, lui aussi, a été constant aussi bien à l’enquête qu’à l’instruction. D’après lui, la marchandise venait de la Casamance et c’est le marabout Cheikh Abdou Mbacké qui l’avait convoyé à bord d’un véhicule. La perquisition de la maison de Cheikh Abdou Mbacké à Touba s’est révélée infructueuse.

Accusés d’association de malfaiteurs et de trafic de chanvre indien, le couple Fall a fait, hier, de la dénégation leur moyen de défense. Interrogée en première, l’épouse Ramatoulaye a battu en brèche ses déclarations faites à l’enquête préliminaire. Employée au restaurant Hong Kong, l’accusé indique que la drogue dont elle ignore la quantité a été retrouvée dans sa salle de bain et non par dévers elle. « Quand les policiers ont trouvé la drogue dans un sac noir, je leur ai dit de demander des comptes à mon appui parce que j’ignorais la provenance de la drogue. J’ai appelé celui-ci au téléphone et l’un d’eux a arraché l’appareil avant de me conduire dans leur véhicule », fait croire la dame, tout de noir habillée.

Jugé par le passé pour les mêmes faits, le commerçant Modou Fall a cassé du sucre sur le dos du marabout Cheikh Abdou Mbacké. Selon lui, c’est ce dernier qui lui a confié les deux sacs de chanvre. À la question du magistrat de savoir pourquoi il a pris la fuite dès qu’il a appris la présence des enquêteurs dans son domicile, l’accusé rétorque : « Je n’ai pas pris la fuite. Au moment de l’interpellation de mon épouse, je me rendais à Fatick. Quand elle m’a informé de la présence des gendarmes, je lui ai fait savoir que c’est Cheikh Abdou Mbacké qui m’a confié la drogue.»

Seul à reconnaître les faits d’offre et de cession de chanvre indien qui lui sont reprochés, le maçon Pierre Gomis révèle avoir acheté le kilogramme à 50.000 francs. Toutefois, il a quelquefois varié dans ses déclarations faites à l’enquête en contestant avoir acheté la drogue chez Ramatoulaye Sambou. Mieux, il soutient avoir été arrêté à Khar Yalla et non à Grand Yoff. « Celui qui m’a livré le chanvre s’appelle Nar. Je l’ai connu au commissariat de Grand Yoff lors d’un contrôle d’identité. C’est au moment où je mettais la drogue dans mon sac que les enquêteurs m’ont surpris. Ce sont ces derniers qui ont dit que c’est Ramatoulaye Sambou.»

Prenant la parole pour ses observations, le substitut du procureur estime qu’il n’y a pas de doute dans cette affaire. Car, soutient-il, non seulement la drogue appartenait au couple mais il procédait à un trafic. Du coup, déduit-il, leurs dénégations ne sauraient persister. Par conséquent, le ministère public indique qu’il y a lieu de les maintenir dans les liens de l’accusation. Concernant Pierre Gomis, le parquetier dit ne pas être convaincu par ses déclarations selon lesquelles il avait été arrêté à Khar Yalla. « À moins qu’il ait un don d’ubiquité, Pierre Gomis ne peut pas être à Grand Yoff et a Khar Yalla à la fois ». Au regard de toutes ces observations, le représentant du ministère public a requis contre chacun une peine de 10 ans de réclusion criminelle. Les conseils de la défense ont sollicité une application bienveillante de la loi en faveur de leurs clients respectifs. Délibéré le 03 Mai.

Les 3 bourreaux de Noël Dieng condamnés

Babacar Sow a décroché hier, un séjour carcéral de six mois ferme. Ses deux complices, Soda Guèye alias Fatou Fall et Aïssatou Sow ont été condamnées respectivement à des peines de trois et un mois ferme. 

Tout est parti du licenciement de Babacar Sow, chargé de communication du responsable politique de Bby de la commune de Kaolack, Ousmane Noël Dieng. Après avoir obtenu, via Soda Guèye, des vidéos dans lesquelles son ex-employeur entretenait des rapports sexuels avec sa maîtresse du nom de Mame Ndack dans son bureau, Babacar Sow a envoyé les images à Diène Farba Sarr, Délégué général à la promotion des pôles urbains de Diamniadio et du Lac Rose (Dgpu), à Ousmane Noël Dieng et à l’épouse de ce dernier, tout en menaçant de les partager avec le célèbre Adamo, émigré sénégalais vivant en Allemagne.

Rendant sa décision hier, le juge du tribunal des flagrants délits de Dakar a infligé une peine de six mois ferme à Babacar Sow. Il a condamné Soda Guèye et sa copine, Aïssatou Sow, respectivement à trois et un mois ferme. Les prévenus ont été reconnus coupables d’accès frauduleux dans un système informatique, détention et diffusion d’images contraires aux bonnes mœurs. Ils doivent solidairement allouer 150.000 francs à Ousmane Noël Dieng.

La Cour d’appel invalide des bureaux municipaux à Dakar

Les collectivités locales vont-elles se conformer à l’arrêt de la Cour d’appel de Dakar ? Hier, l’instance judiciaire a vidé 21 recours introduits, d’après l’Observatoire national sur la parité, par le Réseau de veille et d’alerte pour le respect effectif de la parité (Rnva) et le Conseil sénégalais des femmes (Cosef). Il a été prononcé l’annulation des bureaux municipaux à Biscuiterie, Dieuppeul-Derklé, Hlm, Dakar-Plateau (à partir du 3ème adjoint), Ville de Dakar, Diamniadio, Malika, entre autres formés au lendemain des élections locales du 23 janvier dernier. Il est reproché à ces institutions municipales d’avoir foulé aux pieds la loi sur la parité dans l’élection des adjoints au maire. Les mairies épinglées ont un mois pour organiser un nouveau vote.
La Cour d’appel de Dakar a rendu son verdict suite à l’audience du 12 avril dernier statuant sur les recours pour violation de la loi sur la parité dans la mise en place des bureaux des conseils municipaux et départementaux. Au prétoire, Me Ndèye Fatou Touré a porté le combat des femmes qui crient déjà victoire. A la Ville de Dakar, on attend la notification de cette décision de Justice .

La fille de Alioune Mbaye Nder et sa bande risquent la perpétuité

Adja Ndeye Ndiaye Mbaye et ses coaccusés risquent de regretter amèrement d’avoir agressé le commerçant Mouhamadou Moustapha Diagne. Le représentant du Ministère public a requis contre eux une peine de réclusion criminelle à perpétuité. Ils comparaissaient, hier, à la chambre criminelle de Dakar pour répondre des faits d’association de malfaiteurs et de vol en réunion avec usage de véhicule, d’arme et de violence ayant entraîné une incapacité temporaire de travail de 7 jours. Le juge rendra sa décision le 17 mai 2022.

La Chambre criminelle de Dakar a jugé, hier, une histoire digne d’un film hollywoodien. La trame de l’histoire avait les relents d’un film d’action dont les acteurs étaient Adja Ndeye Mbaye, Amadou Sow, Ablaye Dione, Ibrahima Ngom, Ameth Bangoura et Fodé Diakhaté. Ces derniers, poursuivis pour association de malfaiteurs, vol en réunion avec usage de véhicule, d’arme et de violence ayant entraîné une incapacité temporaire de travail de 7 jours au préjudice de Mouhamadou Moustapha Diagne, ont été appelés, hier, à la Chambre criminelle de Dakar. Cette affaire, qui s’est déroulée au courant de l’année 2019, avait fait le tour des médias car impliquant la fille du célèbre chanteur Alioune Mbaye Nder.

Adja Ndeye Mbaye a été désignée comme étant la commanditaire de l’agression du commerçant Mouhamadou Moustapha Diagne alias Selfie. En effet, il ressort de l’enquête menée par les éléments de la Section Recherches que Adja Ndèye Ndiaye Mbaye avait mûri un projet criminel d’agresser son ami Mouhamadou Moustapha Diagne qui avait toujours par dévers lui de fortes sommes d’argent et des téléphones portables. Elle s‘en est ouverte à son petit ami, Amadou Sow qui a porté le projet. Celui-ci est allé voir Ameth Bangoura qui, à son tour, l’a mis en relation avec un certain El Hadji, sans autres précisions. Ainsi, a commencé le recrutement. El Hadj, qui connaît les personnes réputées être des agresseurs à Grand Yoff, a engagé Abdoulaye Dione, Ibrahima Ngom et Fodé Diakhaté.

C’est ainsi que, le jour des faits, raconte le plaignant, la fille de Mbaye Nder l’a appelé tôt le matin pour lui demander de la déposer à l’hôpital Principal. Ce qu’il a accepté sans problème. «Arrivés au rond-point Ngor, elle a répondu à un appel, donnant à son interlocuteur notre position géographique, près de la mosquée de la divinité. Quand je lui ai demandé qui était à l’autre bout du fil, elle m’a répondu que c’était sa mère.» Poursuivant à raconter sa mésaventure, le surnommé Selfie soutient que Adja Ndeye Ndiaye Mbaye a subitement simulé des maux au niveau de son orteil prétextant avoir cogné son lit la veille et gémissait de douleur. « Je lui ai ainsi demandé de descendre de la moto pour étendre un peu sa jambe.

Mais dès qu’on est descendus, un scooter à bord duquel étaient montés 3 garçons a garé et ces derniers m’ont attaqué. L’un m’a poignardé avec son couteau et l’autre m’a donné un coup à l’aide de la bouteille de pompe à gaz qu’il détenait tandis que l’autre me dépouillait de mes biens. Ils ont pris mon sac et pris la fuite». Selon la partie poursuivante, son préjudice est estimé à plus de 3.000.000 de francs ; Alioune à Mbaye Nder lui a remis 1.100.000 francs, par l’entremise de son avocat.

Malgré les preuves irréfutables qui sont sorties de l’enquête, Adja Ndèye Ndiaye Mbaye nie rigoureusement en bloc les faits

Désignée instigatrice de l’agression, Adja Ndeye Mbaye, âgée de 21 ans, a balayé d’un revers de main toutes les accusations portées sur elle.  À l’en croire, elle n’a jamais mûri un plan avec ses coaccusés. Toutefois, elle avoue avoir parlé avec son ex-petit ami et non moins père de son enfant, Amadou Sow, de la partie civile. « C’est avec Amadou Sow qui était mon copain d’alors que j’ai parlé de Mouhamadou Moustapha Diagne dit Selfie. Je lui ai fait savoir que celui-ci me draguait. Au début, on n’a pas parlé d’agression mais il était convenu de lui tendre un piège », argue-t-elle. Revenant au jour des faits, l’accusée indique que c’est la partie civile qui l’a appelé tôt le matin et elle en a profité pour lui demander de la déposer à l’hôpital principal.

En cours de route, il a cogné mon orteil. Vu qu’il saignait, il m’a demandé de descendre de la moto pour voir. C’est à ce moment que les assaillants sont venus », narre l’accusée qui révèle s’être mariée, dès qu’elle a obtenu une liberté provisoire. Non sans emboucher la trompette sur sa relation particulière avec Amadou Sow. Mes rapports avec la victime sont purement amicaux. Par contre, Amadou Sow, j’ai eu avec lui un enfant en 2017. À l’époque, j’avais 16 ans et nous étions élèves tous les deux. Après la naissance de notre enfant, nous avons continué à nous fréquenter ».

Invité à donner sa version des faits, Amadou Sow déclare avoir aidé  sa copine Adja, mais n’a pas planifié l’opération. «Adja est venue me voir et m’a dit qu’il avait donné de l’argent à la partie civile, afin qu’elle lui achète un téléphone et que celle-ci, après avoir encaissé son argent, refuse de lui donner le téléphone et le fait chanter. Je lui ai dit que je vais le dire à mon copain qui s’appelle Ahmed Bangoura mais ce dernier et moi n’avons jamais parlé de piège». Quant aux autres accusés, ils ont partiellement reconnu les faits de vol avec usage de véhicule et de violence pour lesquels ils comparaissent. À les en croire, c’est bien eux qui ont soustrait le sac contenant des téléphones du plaignant, mais n’ont pas exercé des violences sur lui. Tous les trois ont également reconnu avoir reçu leur part du butin, soit 250.000 francs chacun. Ameth Bangoura le présumé recruteur d’agresseur, lui, dit n’avoir reçu que 10.000 francs.

Me Djigo, conseil de la partie civile : «Adja Mbaye Nder n’a pas fait comme les femmes de Talatay Nder parce qu’elle n’a trouvé mieux à faire ce mardi que de perpétrer une agression»

Dans ses plaidoiries, le conseil de la partie civile, Me Djig,o n’a pas raté la fille de Alioune Mbaye Nder car, fustige-t-il, son acte contraste violemment avec celui des femmes de Nder. « Le 1er octobre 2019, coïncidait avec un mardi.  Adja Mbaye Nder n’a pas fait comme les femmes de Nder parce qu’elle n’a trouvé mieux à faire ce mardi que de perpétrer une agression ». Des propos qui, du reste, détendaient l’atmosphère austère qui régnait à la salle 4 de la Chambre criminelle. Par ailleurs, la robe noire a réclamé un dédommagement de 10.000.000 de francs Cfa.

Pour le représentant du Ministère public, les faits reprochés aux accusés leurs sont imputables car il y a suffisamment d’éléments de preuves qui militent en faveur de leur culpabilité. À cet effet, le substitut du procureur a requis contre eux la réclusion criminelle à perpétuité. Réquisitoires que les conseils des accusés jugent exagérés. Ainsi, ils ont sollicité une application bienveillante de la loi pénale. L’affaire est mise en délibéré au 17 mai prochain.

Détournement présumé : Le Pca du Cosec visé par une information judiciaire

Le président du Conseil d’administration du Cosec, patron de la Snat Sa, est visé par une information judiciaire. Ce, pour un détournement présumé de 4,1 milliards de francs Cfa.

Le président du Conseil d’administration du Cosec, patron de la Snat Sa, est visé par une information  judiciaire. Ce,  pour un détournement présumé de 4,1 milliards de francs Cfa, selon Libération.

À l’origine, une plainte déposée par Ibrahima Diop de Tiger denrées Sénégal (Tds) contre Mamadou Guèye pour abus de confiance, faux en écritures publiques authentiques, faux commis dans des documents administratifs et usage desdits faux. Selon Libération, Snat Sa détournait les fonds versés par Tds devant servir au paiement des droits de douane. Entendu à la Dic, M. Gueye a nié les faits. Mais, le parquet a demandé au doyen des juges son inculpation, indique le journal.

Audition : « Je n’ai jamais dit ça », la réponse surprenante d’Adji Sarr au Doyen des juges

Le journaliste a secoué, ce mardi 19 avril 2022, Facebook. En marge d’un live diffusé sur la chaîne Mafia Kacc Kacci TV, Pape Alé Niang a fait des révélations sur la confrontation entre Ndeye Khady Ndiaye et Adji Sarr.

A la question de savoir si Ndeye Khady Ndiaye fait partie du complot ? « Non je n’ai jamais dit ça », a répondu la jeune masseuse Adji Sarr au Doyen des juges Maham Diallo, selon le journaliste Pape Alé Niang.
En d’autres termes, Adji Sarr a nié le procès verbal de l’ancien capitaine Seydina Oumar Touré. Car à suivre le journaliste, la jeune masseuse dit ne pas lire, ni signé le PV rédigé par le Capitaine radié des Cadres de la gendarmerie.

Pour rappel, la confrontation entre Ndeye Khady Ndiaye, son époux Ibrahima Coly et la jeune masseuse Adji Sarr a eu lieu semaine dernière. Ce, toujours dans l’affaire relative au salon de massage Sweet Beauté éclaboussant le leader du Pastef Ousmane Sonko, accusé de viols répétitifs, menaces à mains armées par la jeune masseuse Adji Sarr.

ÉLECTIONS LÉGISLATIVES : MACKY SALL FACE À L’ÉQUATION DE LA TÊTE DE LISTE NATIONALE

Le moins que l’on puisse dire est que le président de la République se cherche des relais politiques. En direction des élections législatives qui s’annoncent décisives pour l’avenir du régime, Macky Sall va faire son choix pour diriger la liste de nationale Benno Bokk Yakaar (BBY). En l’absence d’un Premier ministre, poste pourtant restauré depuis le 10 décembre par l’Assemblée nationale, constate Le Quotidien, le président de BBY n’a pas mille et un noms pour conduire la liste nationale.

S’il a dirigé avec brio la liste de Dakar, lors des Législatives du 30 juillet 2017, Amadou Bâ, en tant que coordonnateur de la coalition, a vu sa responsabilité engagée dans la défaite du camp présidentiel dans le département. Un temps annoncé Premier ministre, l’ancien ministre de l’Économie et des Finances devra faire ses preuves politiques pour regagner la confiance du président de la République qu’il aurait perdue. Mais Amadou Bâ, délégué régional de BBY à Dakar en charge des parrainages, a-t-il une envergure nationale ?

En 2017, le Président Sall, en l’absence de grands noms, avait choisi avec succès son Premier ministre, Mahammed Boun Abdallah Dionne. Cinq (5) ans plus tard, beaucoup de hauts responsables autour de Macky Sall pouvant prétendre battre campagne pour la liste des députés, ne sont pas électoralement bien assis.

Aminata Touré est revenue au premier plan grâce à ses sorties médiatiques contre le leader de Pastef Ousmane Sonko. Mimi, qui ne dirait pas non au choix présidentiel, est pour le moment déléguée nationale en charge des parrainages de BBY. Mais à Grand-Yoff jadis, comme à Kaolack aujourd’hui, l’ancien Premier ministre n’a jamais été un poids électoral.

Cependant, Macky Sall pourra toujours se souvenir que Boun Abdallah Dionne ne s’était jamais fait un nom au plan politique avant les Législatives de 2017. Mais, on avait découvert ses talents politiques lors de la campagne électorale.

Au-delà, le patron de BBY ne pourra pas compter sur Abdoulaye Diouf Sarr, responsable des cadres de l’APR. L’ex-maire de Yoff pouvait prétendre au poste s’il était élu maire de Dakar. Mais, son ascension a été freinée par Barthélémy Dias.

Abdoulaye Daouda Diallo, potentiel candidat au poste de Premier ministre, est-il assez charismatique pour diriger la Nationale ?

Bref, à l’APR, la liste n’est pas longue comme un bras concernant de potentiels candidats à la liste nationale.

Aliou Sall, contesté au sein de l’APR à cause de son statut de frère du Président et battu aux Locales à Guédiawaye, a déjà créé son mouvement pour les Législatives. Il s’agit de la Rencontre nationale des forces républicaines pour le travail (RENFORT).

Les alliés ne font pas mieux. Au parti Rewmi, Idrissa Seck, qui a zappé Yankhoba Diattara pour s’occuper de la reconquête de la Ville de Thiès, est plus préoccupé à regagner cette ville, perdue en janvier, après 20 ans de règne.

À l’Alliance des forces de progrès (AFP), le vieux Moustapha Niasse, 83 ans, a-t-il assez de force pour battre campagne dans les 46 départements du Sénégal ? Le Secrétaire général de l’AFP, qui a annoncé son intention de quitter la tête du parti lors du prochain congrès, est aussi pressenti sur le départ du Perchoir de l’Assemblée nationale.

Au Parti socialiste, Aminata Mbengue Ndiaye semble out. La Secrétaire générale du PS, contestée par une frange de son parti, a été mise à l’écart comme déléguée régionale du parrainage à Louga. Mise en minorité par Moustapha Diop dans la capitale du Ndiambour, la présidente du Haut conseil des collectivités territoriales (HCCT) ne devrait pas être l’élue de Macky Sall.

D’ici là, la président de la République pourra réfléchir sur le profil de la tête de la liste nationale. Car la date butoir pour le dépôt des candidatures aux Législatives est fixée au 8 mai prochain.

Eliminatoires Can-2023 : Les adversaires des Lions connus

Les adversaires des Lions du Sénégal pour les éliminatoires de la Can-2023, qui est prévue en Côte d’Ivoire, sont connus. Sadio Mané et sa bande sont logés dans la poule L, avec le Bénin, le Mozambique et le Rwanda.  
Champions d’Afrique en titre et qualifiés pour le Mondial Qatar-2022, les Lions partent favoris de leur groupe.   
Les éliminatoires de cette Can 2023 démarrent au mois de juin 2022. 

Tribunal de Louga / Affaire Astou Sokhna : 6 agents de l’hôpital déférés au parquet !

Au tribunal de Louga, des agents de l’hôpital Amadou Sakhir Mbaye ont été déférés au parquet, dans l’affaire sur la mort tragique de Astou Sokhna.

Nouveau développement dans l’affaire Astou Sokhna, à Louga. En effet, les 6 agents de l’hôpital (Sage-femmes), qui étaient de garde le jour du drame, doivent  aujourd’hui faire face au procureur. Ils ont déjà été déférés au parquet et le maitre des poursuites va décider de leur sort.

Le 13 avril dernier, Modou Mboup, le procureur de la République près le tribunal de grande instance de Louga assurait, dans son communiqué de presse, que si jamais l’enquête conclue que les accusations sont avérées, « la loi sera appliquée dans toute sa rigueur en vue de traduire le ou les présumé(s) auteur(s) devant la juridiction compétente. »